Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site asprocom.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site asprocom.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Propriété
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site asprocom.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société AS-PRO-COM, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site asprocom.fr .
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site asprocom.fr à des fins strictement personnelles.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés
Conformément à la Loi, le site asprocom.fr a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant a l’adresse suivante : contact@asprocom.fr